Mentions légales

30 rue Pierre Martin - ZI de l'Inquétrie
62280 Saint-Martin-lès-Boulogne
Tél : +33 (0) 321 100 880
Email : contact@cotrama.com

Cotrama est membre du réseau Evolutrans Cotrama est adhérent Volupal

Langues parlées :

Propriétaire du site internet

COTRAMA - SIREN : 524 399 631 - RCS BOULOGNE-SUR-MER
Ce site a été créé par la société ALFI.
Hébergement : OVH, Roubaix (FRANCE).
Responsable internet et directeur de publication : M DEBONNE

Contenu du site internet

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. COTRAMA se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.

Décharge de responsabilité

COTRAMA n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, COTRAMA ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, où pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels COTRAMA n’a aucun contrôle.

Droits de propriété intellectuelle

Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :

  • D’un droit d'usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments
  • D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Tout autre usage est soumis à l'autorisation express préalable de PRIM'EUROPE AUTO ou des producteurs de contenus concernés.

Protection des données personnelles

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant. Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de COTRAMA – 30 rue Pierre Martin - ZI de l'Inquétrie - 62280 Saint-Martin-lès-Boulogne. La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes d’informations et vous adresser, le cas échéant, une lettre d'information électronique.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. COTRAMA ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programmes, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Top